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2663 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
2663 questions
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Question n° 0293S posée par M. Jacques Larché
Installation d'une décharge sur le territoire de la commune de Pierre-Levée (Seine-et-Marne)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0296S posée par M. Jean Roger
Problèmes posés par le monopole de perception de la taxe piscicole au profit des seules associations agréées de pêche
Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0319S posée par M. José Balarello
Applicabilité des dispositions destinées à lutter contre le blanchiment de l'argent de la drogue aux établissements financiers de la Principauté de Monaco
Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0331S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Installation du Centre national de santé dans les locaux de l'hôpital Saint-Maurice
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0341S posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Annulation des diplômes d'infirmiers obtenus à Besançon à la session de juin
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0345S posée par M. Louis Souvet
Aide à l'industrie automobile
Réponse du ministère : Grands travaux
Pertinence
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Question n° 0352S posée par Mme Hélène Luc
Suite donnée aux revendications des infirmières
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 0354S posée par M. Xavier de Villepin
Politique industrielle de la France
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0356S posée par M. Jean Simonin
Inscription à l'ordre du jour d'une proposition de loi permettant aux anciens combattants d'ester en justice
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0362S posée par M. Jean-Jacques Robert
Manque de personnels soignants à l'hôpital Georges-Clemenceau de Champcueil (Essonne)
Réponse du ministère : Famille
Pertinence