Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 03650 posée par M. Louis Longequeue

    CEE: réglementation des sondages d'opinion

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16913 posée par M. André Fosset

    Enquête sur les collectivités territoriales atteintes de la " maladie de la pierre "

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 36546 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité sanitaire : bilan de l'enquête nationale sur les infections nosocomiales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 36733 posée par M. Emmanuel Hamel

    Relations entre l'Union européenne et les citoyens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0787G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Les enquêtes des renseignements généraux

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01339 posée par M. Hervé Marseille

    Situation des apprentis et de l'apprentissage en France

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01385 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des apprentis et de l'apprentissage

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01406 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Quelle dynamique en faveur de l'apprentissage et des apprentis en France ?

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01454 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des apprentis et de l'apprentissage en France

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01800 posée par M. Yves Krattinger

    Alerte sur la situation des apprentis et de l'apprentissage en France

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible