Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 10950 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Responsabilités des ministres délégués

Réponse du ministère : Premier ministre

31/03/1983
Pertinence
Question n° 05112 posée par M. Charles Lederman

Propos tenus par le ministre de la sécurité publique concernant le décès d'un étudiant

Réponse du ministère : Sécurité

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05197 posée par M. Paul Loridant

Déclarations relatives au décès d'un étudiant

La question est caduque

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05327 posée par M. Paul Loridant

Cohésion gouvernementale

Réponse du ministère : Premier ministre

02/04/1987
Pertinence
Question n° 02048 posée par M. Josselin de Rohan

Propos tenus par un membre du Gouvernement

Réponse du ministère : Économie

20/10/1988
Pertinence
Question n° 11342 posée par M. Edouard Le Jeune

Délai de réponse aux questions écrites et transfert de la clinique de Lesneven (Finistère)

Réponse du ministère : Santé

23/08/1990
Pertinence
Question n° 0251G posée par Mme Hélène Luc

Choix du ministre délégué à la santé

Réponse du ministère : Premier ministre

19/10/1990
Pertinence
Question n° 12390 posée par M. Marcel Daunay

Propos tenus par le secrétaire d'Etat à la consommation sur les artisans bouchers

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

01/11/1990
Pertinence
Question n° 13927 posée par M. Emmanuel Hamel

Décision d'un membre du Gouvernement lors d'une réunion du conseil général du Puy-de-Dôme

La question est caduque

21/02/1991
Pertinence
Question n° 15516 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique familiale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

06/06/1991
Pertinence