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1133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
1133 questions
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Question n° 00165 posée par M. Edouard Le Jeune
Comités économiques et sociaux régionaux: représentation des professions de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00594 posée par M. André Delelis
Etablissements hospitaliers publics: investissements (régime de financement)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00595 posée par M. André Delelis
Etablissements hospitaliers publics: exonération de la taxe sur les salaires
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 00721 posée par M. Marcel Vidal
Lutte contre le SIDA
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 00789 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bilan du groupe de réflexion "Médecines différentes"
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 00858 posée par M. François Collet
Information et mise en garde de l'utilisation continue du <<Walkman<>
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 01147 posée par M. Claude Huriet
Maladie d'Alzheimer: classification parmi les maladies mentales et prise en charge des malades atteints de cette maladie
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 01311 posée par M. Maurice Schumann
Bénéfice immédiat des pensions de retraite en cas de maladie incurable du conjoint
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 01455 posée par M. Roland Courteau
Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 01462 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence