Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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250 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

250 questions

  1. Question n° 10950 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Responsabilités des ministres délégués

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00005 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Communauté économique européenne et douanes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00007 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Problèmes posés par la contestation des factures de téléphone

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00010 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suite envisagée pour les travaux de la commission de sécurité des consommateurs

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00073 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Présence française dans les instituts de recherche internationaux spécialisés

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00121 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mise en état des cabines téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00123 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Résultats du commerce extérieur

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00125 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Inflation en 1985

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00313 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mécanismes de financement de la SNCF et de la RATP

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00537 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Régime fiscal des SICAV et des fonds communs de placement

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible