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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
36 questions
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Question n° 00089 posée par M. Jacques Machet
Opération poste-neige
Réponse du ministère : Postes et télécommunications
Pertinence
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Question n° 00676 posée par M. Jacques Machet
Situation financière des jeunes agriculteurs
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 01974 posée par M. Jacques Machet
Communes: problèmes d'application du décret du 12 mars 1986
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02008 posée par M. Jacques Machet
Enseignement supérieur: autonomie des universités (cas de Reims-Champagne-Ardennes)
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 02330 posée par M. Jacques Machet
Reconnaissance du mouvement des associations familiales en milieu rural
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 02371 posée par M. Jacques Machet
Etablissement d'une politique familiale
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 02423 posée par M. Jacques Machet
Déduction fiscale des salaires et charges versés aux employés de maison
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 06458 posée par M. Jacques Machet
Inscription des régies de transport au registre des entreprises de transport public
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 06909 posée par M. Jacques Machet
Reconnaissance de la profession de chiropracteur
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 09274 posée par M. Jacques Machet
Mesures en faveur du développement de l'homéopathie
La question a été retirée
Pertinence