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Questions avec et sans réponses

36 questions

1. Question n° 00089 posée par M. Jacques Machet

   Opération poste-neige

   Réponse du ministère : Postes et télécommunications

   10/04/1986

   Pertinence

2. Question n° 00676 posée par M. Jacques Machet

   Situation financière des jeunes agriculteurs

   Réponse du ministère : Budget

   01/05/1986

   Pertinence

3. Question n° 01974 posée par M. Jacques Machet

   Communes: problèmes d'application du décret du 12 mars 1986

   Réponse du ministère : Intérieur

   10/07/1986

   Pertinence

4. Question n° 02008 posée par M. Jacques Machet

   Enseignement supérieur: autonomie des universités (cas de Reims-Champagne-Ardennes)

   Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

   10/07/1986

   Pertinence

5. Question n° 02330 posée par M. Jacques Machet

   Reconnaissance du mouvement des associations familiales en milieu rural

   Réponse du ministère : Santé et famille

   31/07/1986

   Pertinence

6. Question n° 02371 posée par M. Jacques Machet

   Etablissement d'une politique familiale

   Réponse du ministère : Santé et famille

   31/07/1986

   Pertinence

7. Question n° 02423 posée par M. Jacques Machet

   Déduction fiscale des salaires et charges versés aux employés de maison

   Réponse du ministère : Budget

   07/08/1986

   Pertinence

8. Question n° 06458 posée par M. Jacques Machet

   Inscription des régies de transport au registre des entreprises de transport public

   Réponse du ministère : Collectivités locales

   04/06/1987

   Pertinence

9. Question n° 06909 posée par M. Jacques Machet

   Reconnaissance de la profession de chiropracteur

   Réponse du ministère : Santé et famille

   02/07/1987

   Pertinence

10. Question n° 09274 posée par M. Jacques Machet

    Mesures en faveur du développement de l'homéopathie

    La question a été retirée

    14/01/1988

    Pertinence