Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0092S posée par M. Hilarion Vendegou

Vie chère en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

02/08/2012
Pertinence
Question n° 0165G posée par M. Serge Larcher

Bilan de l'application de la loi contre la vie chère en outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

24/05/2013
Pertinence
Question n° 11245 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Application de la loi de lutte contre la vie chère en outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

17/04/2014
Pertinence
Question n° 19254 posée par M. Antoine Karam

Prix de ventes des carburants en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

10/12/2015
Pertinence
Question n° 23254 posée par Mme Jacky Deromedi

Coût de la vie en Nouvelle-Calédonie et à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

22/09/2016
Pertinence
Question n° 23600 posée par Mme Gisèle Jourda

Congés bonifiés des agents de la fonction publique territoriale originaires d'outre-mer

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 05255 posée par Mme Nassimah Dindar

Lutte sociale des personnels hospitaliers à La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile

Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

11/06/2020
Pertinence
Question n° 21923 posée par Mme Victoire Jasmin

Refonte nécessaire de l'octroi de mer pour lutter contre la vie chère

La question a été transformée.

01/04/2021
Pertinence
Question n° 0003S posée par Mme Victoire Jasmin

Refonte nécessaire de l'octroi de mer pour lutter contre la vie chère

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

07/07/2022
Pertinence