Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 0457G posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation en Polynésie française

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/02/2005
Pertinence
Question n° 0536G posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Immigration clandestine à Mayotte

Réponse du Ministère de l'outre-mer

07/10/2005
Pertinence
Question n° 0601G posée par Mme Anne-Marie Payet

Efficacité des services de l'Etat face à l'épidémie de Chikungunya

Réponse du Ministère de l'outre-mer

27/01/2006
Pertinence
Question n° 0578G posée par M. Serge Larcher

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0799G posée par M. Michel Fontaine

Situation à La Réunion

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

02/03/2012
Pertinence
Question n° 0165G posée par M. Serge Larcher

Bilan de l'application de la loi contre la vie chère en outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

24/05/2013
Pertinence
Question n° 0287G posée par Mme Jacqueline Farreyrol

État de catastrophe naturelle suite au cyclone à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

10/01/2014
Pertinence
Question n° 0420G posée par Mme Teura Iriti

Dotation de solidarité pour la Polynésie

Réponse du Ministère des outre-mer

28/11/2014
Pertinence
Question n° 0426G posée par M. Jean Desessard

Suicides en Guyane chez les peuples autochtones

Réponse du Ministère des outre-mer

12/12/2014
Pertinence
Question n° 0454G posée par M. Pierre Frogier

Crise politique en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

30/01/2015
Pertinence