Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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321 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

321 questions

Question n° 0303G posée par Mme Anne-Marie Payet

Réforme de l'octroi de mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

09/04/2004
Pertinence
Question n° 0364G posée par M. Simon Sutour

Situation en Polynésie française

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/10/2004
Pertinence
Question n° 0373G posée par M. Bernard Frimat

Situation en Polynésie française

Réponse du Ministère de l'outre-mer

29/10/2004
Pertinence
Question n° 0382G posée par M. Louis Le Pensec

Situation en Polynésie française

Réponse du Ministère de l'outre-mer

05/11/2004
Pertinence
Question n° 0387G posée par Mme Yolande Boyer

Situation de la marine marchande

Réponse du Ministère délégué au tourisme

05/11/2004
Pertinence
Question n° 0453G posée par M. Daniel Marsin

Tremblement de terre en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/02/2005
Pertinence
Question n° 0457G posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation en Polynésie française

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/02/2005
Pertinence
Question n° 0536G posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Immigration clandestine à Mayotte

Réponse du Ministère de l'outre-mer

07/10/2005
Pertinence
Question n° 0601G posée par Mme Anne-Marie Payet

Efficacité des services de l'Etat face à l'épidémie de Chikungunya

Réponse du Ministère de l'outre-mer

27/01/2006
Pertinence
Question n° 0671G posée par M. Daniel Marsin

Logement en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'outre-mer

05/05/2006
Pertinence