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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 10694 posée par M. Pierre Lagourgue
Représentation des conseils de la culture, de l'éducation et de l'environnement au sein des conseils de l'éducation nationale des régions d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 10810 posée par M. Pierre Lagourgue
Mise en oeuvre de la charte de l'environnement dans les départements d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 11843 posée par M. Pierre Lagourgue
Système de préférences généralisées accordé à l'Afrique du Sud et protection du marché agricole réunionnais
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 11951 posée par M. Pierre Lagourgue
Filière laitière réunionnaise
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 11997 posée par M. Pierre Lagourgue
Politique communautaire à l'égard de la pêche dans les départements d'outre-mer
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 12307 posée par M. Pierre Lagourgue
Avenir de la Société de développement économique de la Réunion
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 16452 posée par M. Pierre Lagourgue
Départements d'outre-mer : préretraite dans le secteur du bâtiment et des travaux publics
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 17165 posée par M. Pierre Lagourgue
Mise en oeuvre de l'extension de l'allocation parentale d'éducation et de l'allocation pour jeune enfant dans les départements d'outre-mer
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 18919 posée par M. Pierre Lagourgue
POSEIDOM canne
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence