Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

665 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

665 questions

Question n° 0321S posée par M. Roland Courteau

Aides aux agriculteurs sinistrés du Midi

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/10/1998
Pertinence
Question n° 0595S posée par Mme Nicole Bricq

Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

19/11/2004
Pertinence
Question n° 0607S posée par M. Jean Boyer

Inquiétudes sur l'avenir de la couverture médicale en milieu rural, en particulier en Auvergne

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

02/12/2004
Pertinence
Question n° 0608S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Difficultés des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

02/12/2004
Pertinence
Question n° 0621S posée par Mme Catherine Procaccia

Procédure applicable en matière de qualification ou requalification des médecins

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

17/12/2004
Pertinence
Question n° 0623S posée par M. Roland Muzeau

Libre accès à la gynécologie médicale

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

20/12/2004
Pertinence
Question n° 0629S posée par M. Jean-Pierre Michel

Situation du service public de santé en Haute-Saône

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

19/01/2005
Pertinence
Question n° 0652S posée par M. Louis Souvet

Situation des chirurgiens dans le secteur public hospitalier

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

02/02/2005
Pertinence
Question n° 0662S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Élaboration des textes relatifs à la reconnaissance du statut d'ostéopathe

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

03/02/2005
Pertinence
Question n° 0673S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

16/02/2005
Pertinence