Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 10591 posée par Mme Françoise Cartron

    Contingent annuel des médailles de la jeunesse et des sports

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09979 posée par M. Vincent Delahaye

    Fragilité du cadre juridique dans lequel évoluent les associations sportives et leurs bénévoles

    Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08597 posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Différents régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08278 posée par M. Gérard César

    Contingent annuel des médailles de la jeunesse et des sports en Gironde

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08146 posée par M. Alain Néri

    Régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08204 posée par M. Roland du Luart

    Régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08109 posée par Mme Françoise Boog

    Traitement des sportifs selon les différents régimes de responsabilité civile

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07982 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre le dopage

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07513 posée par M. Philippe Madrelle

    Médailles de la jeunesse et des sports

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07052 posée par M. Luc Carvounas

    Violences à répétition lors des rencontres sportives amateurs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne