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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 0740S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Port du foulard et neutralité du sport
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0502S posée par M. Jean Boyer
Reconnaissance et renforcement de l'engagement bénévole et associatif
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0414S posée par Mme Michelle Demessine
Diffusion des matches de l'Euro 2016 de football
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0387S posée par M. Alain Néri
Lutte et programme olympique pour 2020
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0359S posée par M. Claude Haut
Statut de bénévole associatif
Réponse du Ministère chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 0312S posée par M. Jacques Mézard
Application du principe de laïcité dans le sport
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0301S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Port du foulard et neutralité du sport
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0293S posée par Mme Laurence Rossignol
Renforcement de la sécurité des salles de remise en forme
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 0265S posée par M. Michel Teston
Avenir des séjours d'accueils collectifs de mineurs et statut de volontaire de l'animation
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0154S posée par M. Stéphane Mazars
Sports et paris
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence