Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 26627 posée par M. Louis de Broissia

Mesures relatives aux ateliers protégés et aux entreprises de travail adapté

Réponse du ministère : Emploi

13/07/2000
Pertinence
Question n° 26688 posée par M. René-Pierre Signé

Statut des ateliers protégés

Réponse du ministère : Emploi

13/07/2000
Pertinence
Question n° 26724 posée par M. Louis Grillot

Situation des ateliers protégés et des entreprises de travail adapté

Réponse du ministère : Emploi

13/07/2000
Pertinence
Question n° 27107 posée par M. Jacques Legendre

Missions et moyens des ateliers protégés et des entreprises de travail adapté

Réponse du ministère : Emploi

03/08/2000
Pertinence
Question n° 27118 posée par Mme Gisèle Printz

Modernisation des ateliers protégés et des entreprises de travail adapté

Réponse du ministère : Emploi

03/08/2000
Pertinence
Question n° 27167 posée par M. Roger Hesling

Statut des ateliers protégés

Réponse du ministère : Emploi

03/08/2000
Pertinence
Question n° 27581 posée par M. Serge Mathieu

Situation des ateliers protégés et du travail adapté

Réponse du ministère : Emploi

14/09/2000
Pertinence
Question n° 27653 posée par M. Jean-Paul Émorine

Situation des ateliers protégés

Réponse du ministère : Emploi

21/09/2000
Pertinence
Question n° 27692 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Rénovation du dispositif des ateliers protégés et entreprises de travail adapté

Réponse du ministère : Emploi

21/09/2000
Pertinence