Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

179 questions

Question n° 35236 posée par M. Claude Fuzier

Cyclone Allen à la Martinique: modalités de l'aide des pouvoirs publics

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

01/10/1980
Pertinence
Question n° 05841 posée par M. Jean-Marie Rausch

SCOP Manufrance de Saint-Etienne: modalités des aides publiques

Réponse du ministère : Industrie

08/05/1982
Pertinence
Question n° 00040 posée par M. Josselin de Rohan

Aide aux pays du tiers-monde

Réponse du ministère : Coopération

03/04/1986
Pertinence
Question n° 01629 posée par M. André Voisin

Suppression éventuelle des prêts pour les opérations de reboisement

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02697 posée par M. Josselin de Rohan

Aide aux pays du tiers-monde

Réponse du ministère : Coopération

18/09/1986
Pertinence
Question n° 03523 posée par M. Marcel Vidal

Critères techniques et financiers des agences de bassin lors de la réalisation des programmes départementaux de périmètre de protection des plans d'eau

Réponse du ministère : Environnement

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03640 posée par M. Marc Boeuf

Avenir de la mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN)

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04488 posée par M. Paul Girod

Nouvelle classification des communes pour les modalités d'aides au financement

La question est caduque

05/02/1987
Pertinence
Question n° 02678 posée par M. Marcel Vidal

Politique des contrats de rivière

Réponse du ministère : Environnement

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02898 posée par M. Josselin de Rohan

Régime juridique des gîtes d'enfants

Réponse du ministère : Éducation

29/12/1988
Pertinence