Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

519 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

519 questions

Question n° 05806 posée par M. Marc Lauriol

Fonctionnement des conservations hypothécaires

Réponse du ministère : Budget

30/04/1987
Pertinence
Question n° 07475 posée par M. Louis Mercier

Reclassement des conducteurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

20/08/1987
Pertinence
Question n° 08332 posée par M. Philippe Madrelle

Reclassement des conducteurs de travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08666 posée par M. Roland du Luart

Statut des conducteurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1987
Pertinence
Question n° 09054 posée par M. Roger Boileau

Préoccupations des conducteurs des TPE

Réponse du ministère : Équipement

24/12/1987
Pertinence
Question n° 09383 posée par M. Roland Courteau

Statut des conducteurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

21/01/1988
Pertinence
Question n° 09919 posée par M. Claude Huriet

Situation des conducteurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

10/03/1988
Pertinence
Question n° 02099 posée par M. Albert Voilquin

Développement des zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02559 posée par M. Jean Cluzel

Conséquences de la suppression de la tournée des géomètres du cadastre dans les communes

Réponse du ministère : Économie

01/12/1988
Pertinence
Question n° 02603 posée par M. Roger Boileau

Direction générale des impôts : suppression de postes dans le département de la Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Économie

08/12/1988
Pertinence