Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

42 questions

1. Question n° 07593 posée par Mme Sabine Drexler

   Soutien à la filière agricole biologique française

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   06/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 05236 posée par M. Fabien Genet

   Explosion du coût des granulés de bois et difficultés des entreprises, boulangers et artisans qui utilisent cette énergie

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   16/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 0344S posée par M. Jean-Yves Roux

   Situation financière des artisans boulangers, artisans bouchers, charcutiers, traiteurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   05/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 01421 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Grippe aviaire et avenir de cette filière en France

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 2046G posée par Mme Patricia Schillinger

   Déploiement du plan France 2030

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   14/10/2021

   Pertinence

6. Question n° 1826S posée par M. Alain Cazabonne

   Exonération de taxe sur le foncier non bâti pour les agriculteurs en conversion biologique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   30/09/2021

   Pertinence

7. Question n° 23928 posée par M. Philippe Mouiller

   Sauvegarde de la filière des volailles françaises et accord entre l'Europe et les pays du Mercosur

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   22/07/2021

   Pertinence

8. Question n° 23606 posée par M. Hervé Gillé

   Application des exonérations temporaires des taxes foncières pour les agriculteurs en conversion biologique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   01/07/2021

   Pertinence

9. Question n° 23474 posée par Mme Laurence Harribey

   Exonération temporaire des taxes foncières pour les agriculteurs en conversion biologique

   La question est caduque

   24/06/2021

   Pertinence

10. Question n° 20718 posée par M. Fabien Gay

    Poursuite des négociations en toute discrétion avec le Mercosur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    11/02/2021

    Pertinence