Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul

Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23479 posée par M. Didier Mandelli

Modification de la politique agricole commune pour l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/06/2021
Pertinence
Question n° 14188 posée par M. François Bonhomme

Conséquences de l'interdiction des serres chauffées en agriculture biologique pour la production de tomates sous serre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/02/2020
Pertinence
Question n° 10920 posée par M. Jean-Noël Guérini

Agriculture biologique sous serres chauffées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/06/2019
Pertinence
Question n° 09814 posée par M. Alain Marc

Production de fruits et légumes biologiques sous serres chauffées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/04/2019
Pertinence
Question n° 05123 posée par M. Stéphane Piednoir

Homologation du cuivre en viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/05/2018
Pertinence
Question n° 0123S posée par M. Guillaume Gontard

Aide au maintien de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02135 posée par M. Joël Bigot

Suppression des aides au maintien de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/11/2017
Pertinence
Question n° 13949 posée par M. Yves Chastan

Aides pour le développement de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

17/06/2010
Pertinence
Question n° 12725 posée par M. Alain Fauconnier

Développement de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

25/03/2010
Pertinence