Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 17766 posée par M. Roland Courteau

    Surface agricole biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17652 posée par M. François Marc

    Accès des algues de rives de Bretagne à la labellisation bio

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17192 posée par Mme Samia Ghali

    Plan agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16894 posée par M. Alain Fauconnier

    Crédit d'impôt en faveur de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16788 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Maintien des aides à l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03208 posée par M. Jean Besson

    Homologation par l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments de produits de protection contre la mouche de l'olivier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25113 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Recommandation de produits phytosanitaires traditionnels pour le traitement des plantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24552 posée par M. Roger Madec

    Commercialisation des produits phytosanitaires traditionnels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19649 posée par M. Michel Sergent

    Défense des produits issus de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18358 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Echanges de semences fermières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible