Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

Question n° 05118 posée par M. Pierre Lacour

Commercialisation de jeunes bovins mâles: prime

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 00544 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 16187 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1991
Pertinence
Question n° 23203 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Boisement de terres agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

22/10/1992
Pertinence
Question n° 08669 posée par M. Luc Dejoie

Culture biologique en France

Réponse du ministère : Agriculture

24/11/1994
Pertinence
Question n° 13971 posée par Mme Anne Heinis

Veaux de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

22/02/1996
Pertinence
Question n° 14203 posée par M. Edouard Le Jeune

Production française de veau

Réponse du ministère : Agriculture

29/02/1996
Pertinence
Question n° 14396 posée par M. Jean Grandon

Report de l'interdiction d'utilisation des produits antiparasitaires à base de dinoterbe

Réponse du ministère : Agriculture

14/03/1996
Pertinence
Question n° 15495 posée par M. Claude Saunier

Levée de l'interdiction d'usage du dinoterbe par le ministère de l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

09/05/1996
Pertinence
Question n° 16483 posée par M. Michel Doublet

Information des consommateurs sur l'origine de l'alimentation des animaux

Réponse du ministère : Agriculture

04/07/1996
Pertinence