Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

Question n° 25614 posée par M. Jean-Claude Anglars

Approche économique de l'agriculture biologique et juste rémunération des agriculteurs face aux difficultés du secteur

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/12/2021
Pertinence
Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul

Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23555 posée par Mme Laurence Cohen

Aides versées à l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23606 posée par M. Hervé Gillé

Application des exonérations temporaires des taxes foncières pour les agriculteurs en conversion biologique

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23474 posée par Mme Laurence Harribey

Exonération temporaire des taxes foncières pour les agriculteurs en conversion biologique

La question est caduque

24/06/2021
Pertinence
Question n° 23479 posée par M. Didier Mandelli

Modification de la politique agricole commune pour l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/06/2021
Pertinence
Question n° 14188 posée par M. François Bonhomme

Conséquences de l'interdiction des serres chauffées en agriculture biologique pour la production de tomates sous serre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/02/2020
Pertinence
Question n° 10920 posée par M. Jean-Noël Guérini

Agriculture biologique sous serres chauffées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10860 posée par Mme Michelle Meunier

Interdiction des serres chauffées en agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/06/2019
Pertinence
Question n° 09941 posée par M. André Vallini

Chauffage des serres pour la production de fruits et légumes de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/04/2019
Pertinence