Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

317 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

317 questions

Question n° 02842 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Risques d'alcoolisme précoce chez les adolescents

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/12/2007
Pertinence
Question n° 05177 posée par Mme Françoise Férat

Franchises médicales

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/07/2008
Pertinence
Question n° 05284 posée par M. Jean-Pierre Michel

Instauration des franchises médicales

Réponse du Ministère de la santé et des sports

31/07/2008
Pertinence
Question n° 05507 posée par M. Roland Courteau

Publicité en faveur du vin sur Internet

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/09/2008
Pertinence
Question n° 06119 posée par M. Roger Madec

Autorisation de la publicité de produits alcoolisés sur Internet

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/11/2008
Pertinence
Question n° 06284 posée par M. Gérard Collomb

Publicité en faveur des boissons alcoolisées

Réponse du Ministère de la santé et des sports

20/11/2008
Pertinence
Question n° 06398 posée par M. Jean-Marc Pastor

Perspectives de la filière vitivinicole

Réponse du Ministère de la santé et des sports

27/11/2008
Pertinence
Question n° 06437 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 07136 posée par Mme Jacqueline Alquier

Réforme de la biologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 07200 posée par M. Jean-Pierre Michel

Dangers représentés par l'utilisation des appareils UVA

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/01/2009
Pertinence