Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 11537 posée par M. Hervé Maurey

Suppression de 3 599 postes de militaires en 2023

En attente de réponse du Ministère des armées

02/05/2024
Pertinence
Question n° 10031 posée par M. Philippe Folliot

Continuité des capacités de renseignement de la Marine nationale

Réponse du Ministère des armées

08/02/2024
Pertinence
Question n° 09322 posée par M. Philippe Folliot

Capacités françaises en matière de drones à moyenne altitude de longue endurance

En attente de réponse du Ministère des armées

07/12/2023
Pertinence
Question n° 22683 posée par M. Édouard Courtial

Actualisation législative de la loi de programmation militaire

Réponse du Ministère des armées

06/05/2021
Pertinence
Question n° 20287 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Remplacement des véhicules blindés légers

Réponse du Ministère des armées

28/01/2021
Pertinence
Question n° 17708 posée par Mme Maryse Carrère

Impact de l'interruption du programme Rafale sur l'industrie aéronautique française

Réponse du Ministère des armées

03/09/2020
Pertinence
Question n° 17723 posée par M. Daniel Gremillet

Incompatibilité entre une pension afférente au grade supérieur et un engagement dans la réserve opérationnelle

Réponse du Ministère des armées

03/09/2020
Pertinence
Question n° 17263 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Conformité du fichier de prélèvements biologiques vis-à-vis de la cour européenne des droits de l'homme

Réponse du Ministère des armées

16/07/2020
Pertinence
Question n° 16492 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Bilan inquiétant pour la gestion des stocks militaires

Réponse du Ministère des armées

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16368 posée par M. Daniel Gremillet

Incompatibilité entre une pension afférente au grade supérieur et un engagement dans la réserve opérationnelle

Réponse du Ministère des armées

28/05/2020
Pertinence