Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 05486 posée par M. Gérard Poadja

Livraison de patrouilleurs en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des armées

07/06/2018
Pertinence
Question n° 07032 posée par M. Édouard Courtial

Favoriser les entreprises françaises en matière d'armement

Réponse du Ministère des armées

04/10/2018
Pertinence
Question n° 07684 posée par M. Gilbert Bouchet

Accès aux corps militaires des agents publics des établissements de santé

Réponse du Ministère des armées

15/11/2018
Pertinence
Question n° 07770 posée par M. Alain Cazabonne

Suppression du régime juridique de bonification de campagne

Réponse du Ministère des armées

22/11/2018
Pertinence
Question n° 07897 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Service militaire volontaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

29/11/2018
Pertinence
Question n° 13622 posée par M. Jean-François Longeot

Ambitions pour l'armée française

Réponse du Ministère des armées

26/12/2019
Pertinence
Question n° 15416 posée par M. Cédric Perrin

Covid-19 et réserves opérationnelles

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15424 posée par M. Patrice Joly

Pension afférente au grade supérieur et engagement dans la réserve opérationnelle

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15438 posée par M. Hugues Saury

Engagement dans la réserve opérationnelle et pension afférente au grade supérieur

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15475 posée par M. Pascal Allizard

Conditions d'accès à la réserve opérationnelle de certains anciens militaires

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence