Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 03990 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Demande d'équité des agriculteurs en matière de base de calcul des droits à la retraite

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

17/01/2013
Pertinence
Question n° 04257 posée par Mme Sophie Primas

Calcul des retraites des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04370 posée par M. Gérard Larcher

Calcul des retraites des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04645 posée par M. Gérard Bailly

Demande d'équité des agriculteurs en termes de base de calcul des droits à la retraite

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04979 posée par M. Daniel Dubois

Équité de traitement des retraites agricoles avec les autres

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05872 posée par M. Jean-François Husson

Pensions des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

18/04/2013
Pertinence
Question n° 06078 posée par M. Antoine Lefèvre

Retraite des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06744 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Situation des retraités agricoles au regard des pensions de retraite

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/06/2013
Pertinence
Question n° 08468 posée par M. Antoine Lefèvre

Retraite des anciens exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

03/10/2013
Pertinence
Question n° 08666 posée par M. Jean-François Mayet

Retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

17/10/2013
Pertinence