Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 26121 posée par Mme Corinne Imbert

Iniquité d'accès à la lecture pour les personnes aveugles

Réponse du Ministère de la culture

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26154 posée par M. Bruno Rojouan

Difficultés rencontrées par les aveugles et les malvoyants dans l'accès au savoir et à la culture

Réponse du Ministère de la culture

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26236 posée par Mme Laurence Garnier

Accès des personnes aveugles au monde du livre

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26241 posée par M. Philippe Mouiller

Création d'un service public de lecture en faveur des personnes déficientes visuelles

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26242 posée par M. Pierre Laurent

Accès au monde du livre au bénéfice des aveugles

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26254 posée par M. Hervé Marseille

Accès des personnes aveugles aux ouvrages

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26258 posée par M. Jean Sol

Accès réel des aveugles au monde du livre

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26273 posée par M. Christian Klinger

Véritable accès au monde du livre pour les déficients visuels

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26311 posée par M. Michel Dagbert

Difficultés d'accès aux livres pour les personnes aveugles et malvoyantes

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26377 posée par M. Olivier Paccaud

Diffusion du système braille

Réponse du Ministère de la culture

27/01/2022
Pertinence