Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 04420 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05217 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Inquiétudes des orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05294 posée par Mme Françoise Férat

    Délivrance des appareillages de série et sur mesure par les orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05329 posée par M. Yves Daudigny

    Conditions d'exercice de la profession d'orthopédiste-orthésiste

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05361 posée par Mme Marie Mercier

    Inquiétude des orthopédistes-orthésistes pour leurs patients et pour l'exercice de leur profession

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05429 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Modalités de délivrance des appareillages de série

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05472 posée par M. Bernard Fournier

    Inquiétudes des orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05476 posée par M. Yves Détraigne

    Inquiétudes exprimées par les orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05483 posée par M. Daniel Gremillet

    Inquiétude des orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05496 posée par Mme Nathalie Delattre

    Profession d'orthopédiste-orthésiste et délivrance des appareillages de série

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible