Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 00148 posée par M. Pierre Lagourgue

    Extension aux départements d'outre-mer de la loi n°66-774 du 18 octobre 1966 relative à la tutelle aux prestations sociales

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18031 posée par M. René-Pierre Signé

    Conditions d'exercice de la médecine en Guyane

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18218 posée par M. René Beaumont

    Article 6 de l'ordonnance n° 2005-56 relative à l'extension et à l'adaptation du droit de la santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18289 posée par M. Jacques Mahéas

    Conditions d'exercice de la médecine en Guyane

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18654 posée par M. Jean-François Voguet

    Conditions d'exercice de la médecine en Guyane

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18985 posée par M. Pierre Martin

    Exercice de la médecine en Guyane

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19009 posée par M. Didier Boulaud

    Médecine en Guyane

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0808S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Information sur l'index d'ultraviolet à la Réunion

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0493G posée par M. Denis Detcheverry

    Rapport sur les retraites d'outre-mer

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0363G posée par M. Robert Laufoaulu

    Santé en Outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible