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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 0003A posée par M. Claude Lise
Situation préoccupante créée aux Antilles par l'usage de pesticides dans l'agriculture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02163 posée par M. Jacques Gillot
Développement des capacités d'analyse de l'Institut Pasteur de la Guadeloupe dans la problématique des pesticides dans les DOM
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0069G posée par M. Robert Laufoaulu
Câble sous-marin en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 03315 posée par M. Bernard Piras
Désenclavement numérique des territoires isolés d'outre-mer
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 15442 posée par Mme Anne-Marie Payet
Taux de TVA applicable aux abonnements des offres triple play
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 21583 posée par M. Thani Mohamed Soilihi
Installation du haut débit à Mayotte
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 03170 posée par M. Michel Fontaine
Licences de mobiles de 4e génération dans les DOM
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0183G posée par M. Antoine Karam
Couverture numérique en Outre-Mer
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence