Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0486G posée par M. Dominique Théophile

Pénurie d'effectif des contrôleurs aériens en Guadeloupe

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

22/06/2023
Pertinence
Question n° 02406 posée par M. Dominique Théophile

Articulation de l'octroi de mer et de l'octroi de mer régional avec la taxe sur la valeur ajoutée

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

11/08/2022
Pertinence
Question n° 0067S posée par M. Dominique Théophile

Hausse des prix à la consommation et évolution de l'accord annuel de modération de prix aux Antilles

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 2182S posée par M. Dominique Théophile

Hausse des prix à la consommation et évolution de l'accord annuel de modération de prix aux Antilles

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile

Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

11/06/2020
Pertinence
Question n° 14219 posée par M. Dominique Théophile

Coût du rapatriement des ultramarins décédés dans l'hexagone

Réponse du Ministère des outre-mer

06/02/2020
Pertinence
Question n° 09044 posée par M. Dominique Théophile

Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique

Réponse du Ministère des outre-mer

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08199 posée par M. Dominique Théophile

Plan eau Guadeloupe 2022

La question est caduque

20/12/2018
Pertinence
Question n° 07559 posée par M. Dominique Théophile

Refus de location de logement en métropole à des étudiants d'outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

01/11/2018
Pertinence
Question n° 02954 posée par M. Dominique Théophile

Extension du fonds vert à l'ensemble des outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

01/02/2018
Pertinence