Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 24913 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/10/2006
Pertinence
Question n° 26151 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/02/2007
Pertinence
Question n° 04212 posée par M. Philippe Madrelle

Pénurie de manipulateurs en électroradiologie

La question est caduque

24/04/2008
Pertinence
Question n° 14066 posée par M. Marc Daunis

Conséquences de la loi relative à la création des maisons d'assistants maternels

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

24/06/2010
Pertinence
Question n° 15614 posée par M. Philippe Madrelle

Pénurie de manipulateurs en électroradiologie

La question est caduque

21/10/2010
Pertinence
Question n° 00400 posée par M. Philippe Madrelle

Pénurie de manipulateurs en électroradiologie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 02069 posée par M. Gilbert Barbier

Diminution des postes d'interne en médecine générale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/09/2012
Pertinence
Question n° 09063 posée par M. Jean-Vincent Placé

Emploi des travailleurs handicapés au ministère

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

07/11/2013
Pertinence
Question n° 09065 posée par M. Jean-Vincent Placé

Emploi des travailleurs handicapés au ministère

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/11/2013
Pertinence
Question n° 12918 posée par M. Roland Courteau

Nombre insuffisant d'internes en gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

21/08/2014
Pertinence