Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 00535 posée par Mme Corinne Féret

Situation du centre hospitalier Robert Bisson de Lisieux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 26963 posée par Mme Dominique Vérien

Nouvelle procédure relative aux ouvertures de postes pour les médecins étrangers

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26786 posée par Mme Laurence Cohen

Endométriose et gynécologie médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 23410 posée par M. Didier Mandelli

Manque de médecins du travail en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/06/2021
Pertinence
Question n° 15720 posée par M. Roland Courteau

Maintien des postes des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans le département de l'Aude

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/04/2020
Pertinence
Question n° 06253 posée par M. Michel Dagbert

Situation de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 05979 posée par Mme Brigitte Micouleau

Pénurie croissante de gynécologues médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence
Question n° 04982 posée par Mme Nathalie Delattre

Pénurie de spécialistes en gynécologie médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/05/2018
Pertinence
Question n° 02771 posée par M. Philippe Mouiller

Avenir des services de santé au travail interentreprises

La question a été retirée

18/01/2018
Pertinence
Question n° 01019 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Augmentation du nombre de postes d'internes en gynécologie médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/08/2017
Pertinence