Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 22177 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pénurie de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16227 posée par Mme Corinne Imbert

    Affectation de postes d'internes en gynécologie en région Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12918 posée par M. Roland Courteau

    Nombre insuffisant d'internes en gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02069 posée par M. Gilbert Barbier

    Diminution des postes d'interne en médecine générale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00400 posée par M. Philippe Madrelle

    Pénurie de manipulateurs en électroradiologie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15614 posée par M. Philippe Madrelle

    Pénurie de manipulateurs en électroradiologie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible