Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

283 questions

Question n° 11137 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Heures d'ouverture des bureaux de poste

Réponse du ministère : Postes

14/04/1983
Pertinence
Question n° 25576 posée par M. Louis Mercier

Enseignement des sciences naturelles: ouverture de postes budgétaires

La question est caduque

05/09/1985
Pertinence
Question n° 01539 posée par M. Ivan Renar

Retards scolaires dans l'enseignement primaire

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1986
Pertinence
Question n° 02348 posée par M. Claude Huriet

Mongolie et îles Maldives: réouverture des ambassades françaises

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/07/1986
Pertinence
Question n° 03287 posée par M. Daniel Percheron

Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire (FONJEP): diminution de crédits

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

30/10/1986
Pertinence
Question n° 05580 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Ouverture d'un bureau de poste aux Chardonnerettes à Sarcelles (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

16/04/1987
Pertinence
Question n° 06318 posée par M. Gérard Roujas

Fonctionnement du poste-frontière franco-espagnol de Melles-Pont-du-Roy (Haute-Garonne)

Réponse du ministère : Budget

28/05/1987
Pertinence
Question n° 08387 posée par M. Paul Souffrin

Enseignement de la biologie et de la géologie

Réponse du ministère : Éducation

05/11/1987
Pertinence
Question n° 02742 posée par M. Marcel Vidal

Sécurité du lac du Salagou (Hérault)

Réponse du ministère : Intérieur

15/12/1988
Pertinence
Question n° 08680 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés des entreprises françaises souhaitant investir en Pologne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/1990
Pertinence