Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 19644 posée par M. François Bonhomme

Activités de pêche de loisir et confinement

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

17/12/2020
Pertinence
Question n° 07465 posée par M. Michel Dagbert

Inquiétudes des moniteurs-guides de pêche

Réponse du Ministère des sports

25/10/2018
Pertinence
Question n° 13482 posée par Mme Gisèle Jourda

Politique de formation des moniteurs-guides de pêche

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

30/10/2014
Pertinence
Question n° 22441 posée par M. Alain Fauconnier

Profession de moniteur guide de pêche

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22499 posée par M. Marcel Rainaud

Changement de statut pour le métier de moniteur guide de pêche

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22267 posée par M. Robert Navarro

Formation des moniteurs guides de pêche

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22327 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Diplômes requis pour la profession de moniteurs guides de pêche

Réponse du Ministère des sports

09/02/2012
Pertinence
Question n° 0088S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Réglementation de la pêche de loisir

Réponse du Porte-parole du Gouvernement

01/11/2007
Pertinence
Question n° 17871 posée par M. Jean Bizet

Réglementation de la pêche maritime de loisir

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/06/2005
Pertinence
Question n° 17836 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Réglementation de la pêche de loisir

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/05/2005
Pertinence