Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
-
Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy
Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0331S posée par M. Michel Billout
Maintien de l'activité aéronautique en Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 0773S posée par M. Claude Biwer
Lutte contre les délocalisations
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence