Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 32883 posée par M. Serge Lagauche

Situation des associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

03/05/2001
Pertinence
Question n° 32012 posée par M. Serge Franchis

Situation des salariés des associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

22/03/2001
Pertinence
Question n° 31720 posée par M. Jean-Paul Émorine

Situation du secteur de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31722 posée par M. Jean-Yves Autexier

Situation de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31781 posée par M. Michel Doublet

Associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

08/03/2001
Pertinence
Question n° 17324 posée par M. Jacques Peyrat

Financement des associations d'aide à domicile aux personnes âgées

Réponse du ministère : Emploi

24/06/1999
Pertinence
Question n° 16487 posée par M. Claude Haut

Aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

20/05/1999
Pertinence
Question n° 16263 posée par M. Serge Lagauche

Situation des associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

13/05/1999
Pertinence
Question n° 15751 posée par M. Guy Fischer

Situation des associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

22/04/1999
Pertinence
Question n° 15756 posée par M. Maurice Blin

Diminution du taux horaire de remboursement de l'aide ménagère à domicile

Réponse du ministère : Emploi

22/04/1999
Pertinence