Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 25397 posée par M. Jean-Claude Tissot

Le statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière

La question est caduque

18/11/2021
Pertinence
Question n° 14151 posée par Mme Mireille Jouve

Statut des ambulanciers

La question est caduque

11/12/2014
Pertinence
Question n° 00142 posée par M. René Teulade

Situation des assistants de régulation médicale des SAMU

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 22846 posée par M. René Teulade

Situation des assistants de régulation médicale des SAMU

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence
Question n° 22326 posée par Mme Corinne Bouchoux

Reclassement effectif des assistants de régulation médicale des SAMU

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

09/02/2012
Pertinence
Question n° 21450 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des assistants de régulation médicale des SAMU

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21226 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des assistants de régulation médicale des SAMU

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

01/12/2011
Pertinence
Question n° 20905 posée par Mme Patricia Schillinger

Assistants de régulation médicale

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/11/2011
Pertinence
Question n° 12455 posée par M. Raymond Couderc

L'avenir des permanenciers auxiliaires de régulation médicale

La question est caduque

11/03/2010
Pertinence
Question n° 11810 posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir du métier de permanencier auxiliaire de régulation médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/01/2010
Pertinence