Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 10847 posée par M. Antoine Lefèvre

    Réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10870 posée par M. Bernard Piras

    Développement de l'enseignement scientifique dans l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10914 posée par M. Paul Raoult

    Nécessité du maintien de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans l'ensemble des filières du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10956 posée par M. Philippe Madrelle

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10959 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme du lycée et maintien des sciences de la vie et de la terre dans les filières générales et technologiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10963 posée par M. Jacques Mahéas

    Devenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10965 posée par M. Robert Tropeano

    Devenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11033 posée par Mme Christiane Demontès

    Enseignement de la biologie et de la géologie en cycle secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11046 posée par M. Jacques Blanc

    Réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11067 posée par Mme Christiane Demontès

    Vives inquiétudes chez les enseignants de biologie et de géologie de l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible