Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

Question n° 15471 posée par M. Francisque Collomb

Perspective d'une étude sur la valorisation énergétique des huiles végétales

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

09/02/1984
Pertinence
Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte

Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg

Réponse du ministère : Équipement

17/07/1986
Pertinence
Question n° 06064 posée par M. Jean Cluzel

Le tourisme en Auvergne: bilan d'étude

Réponse du ministère : Tourisme

14/05/1987
Pertinence
Question n° 12518 posée par M. Henri Collette

Retenue à la source de l'impôt sur le revenu

Réponse du ministère : Économie

15/11/1990
Pertinence
Question n° 13176 posée par M. André Fosset

Rapport sur la sécurité dans les musées nationaux

Réponse du ministère : Culture

03/01/1991
Pertinence
Question n° 13833 posée par M. Henri Collette

Sécurité dans les musées nationaux

Réponse du ministère : Culture

21/02/1991
Pertinence
Question n° 19277 posée par M. Henri Collette

Statut des directeurs d'école primaire de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

26/12/1991
Pertinence
Question n° 11596 posée par M. Philippe Richert

Aide sociale aux personnes âgées

Réponse du ministère : Travail

20/07/1995
Pertinence
Question n° 15397 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Intégration de l'audiovisuel dans l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

02/05/1996
Pertinence
Question n° 15763 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Utilisation par les enseignants de documents dans le cadre de séquences pédagogiques

Réponse du ministère : Éducation

23/05/1996
Pertinence