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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
83 questions
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Question n° 15471 posée par M. Francisque Collomb
Perspective d'une étude sur la valorisation énergétique des huiles végétales
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte
Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06064 posée par M. Jean Cluzel
Le tourisme en Auvergne: bilan d'étude
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 12518 posée par M. Henri Collette
Retenue à la source de l'impôt sur le revenu
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 13176 posée par M. André Fosset
Rapport sur la sécurité dans les musées nationaux
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13833 posée par M. Henri Collette
Sécurité dans les musées nationaux
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 19277 posée par M. Henri Collette
Statut des directeurs d'école primaire de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 11596 posée par M. Philippe Richert
Aide sociale aux personnes âgées
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15397 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Intégration de l'audiovisuel dans l'enseignement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15763 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Utilisation par les enseignants de documents dans le cadre de séquences pédagogiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence