Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 08033 posée par M. Laurent Burgoa

Avenir et pérennité des résidences autonomie

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

27/07/2023
Pertinence
Question n° 08049 posée par M. Philippe Mouiller

Avenir et pérennité des résidences autonomie

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

27/07/2023
Pertinence
Question n° 05455 posée par Mme Laure Darcos

Situation des aidants familiaux

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

23/02/2023
Pertinence
Question n° 01003 posée par M. Bruno Belin

Statut de mère d'enfant handicapé

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

14/07/2022
Pertinence
Question n° 24932 posée par M. Pierre Charon

Échec de la mise en oeuvre de l'allocation journalière du proche aidant

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24833 posée par M. Jean-Claude Anglars

Reconnaissance des aidants et solidarité de la société en faveur des personnes dépendantes

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 1002G posée par M. Martin Lévrier

Annonces faites par le Gouvernement en ce qui concerne les proches aidants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

31/10/2019
Pertinence
Question n° 00121 posée par M. Yves Détraigne

Extension de la loi permettant le don de jours de repos au parent d'un enfant gravement malade

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 18246 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Soutien au secteur de l'aide aux familles

La question est caduque

21/04/2011
Pertinence
Question n° 01033 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

Situation des aidants familiaux

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

19/07/2007
Pertinence