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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 0049S posée par M. Cyril Pellevat
Évolution des populations lupines en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 1550S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Mesures du plan loup
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1111S posée par M. Cyril Pellevat
Tirs de défense contre les loups
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0835S posée par M. Claude Bérit-Débat
Prédation des troupeaux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0542S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Coût réel de la prédation en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0308S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Nouvelles modalités d'indemnisation des dommages causés par le loup
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0070S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Nécessité de faire évoluer la protection du loup
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1515S posée par M. Gérard Bailly
Demande de révision des dispositions de la convention de Berne sur les loups
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1359S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 1032S posée par M. Jacques Genest
Recrudescence des attaques de loups
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence