Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 03375 posée par M. Michel Dagbert

Publication du décret d'application de la loi « covid long »

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/10/2022
Pertinence
Question n° 03743 posée par M. Yves Détraigne

Traitement du « Covid-long »

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

10/11/2022
Pertinence
Question n° 04310 posée par M. Sébastien Meurant

Création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la Covid-19

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04318 posée par M. Cédric Perrin

Application de la loi visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04320 posée par Mme Florence Lassarade

Application de la loi visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04342 posée par M. Olivier Rietmann

Application de la loi visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04377 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Date de publication du décret d'application de la loi « covid long »

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04415 posée par Mme Patricia Demas

Prise en charge des malades du covid long

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04555 posée par M. François Bonneau

Reconnaissance des covid longs

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04615 posée par M. Loïc Hervé

Décret d'application pour la mise en oeuvre de la plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

29/12/2022
Pertinence