Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 04403 posée par Mme Gisèle Gautier

    Propositions de la Commission européenne concernant les " paquets " Erika I et II

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 34866 posée par M. Roland Courteau

    Prévention de la pollution des côtes du Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 33053 posée par M. Marcel Vidal

    Protection des côtes du Languedoc-Roussillon contre les risques de pollution accidentelle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 32747 posée par M. Roland Courteau

    Protection des côtes de Languedoc-Roussillon contre les risques de pollution accidentelle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01751 posée par M. Roland Courteau

    Politique gouvernementale en faveur de la protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21935 posée par M. Roland Courteau

    Protection de la couche d'ozone

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06508 posée par M. Roland Courteau

    Protection de la couche d'ozone

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07202 posée par M. Jacques Oudin

    Problèmes de la pollution du littoral

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible