Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 09062 posée par M. Roland Courteau

Mise en place gratuite des afficheurs déportés pour les ménages en situation précaire

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/02/2019
Pertinence
Question n° 01987 posée par M. Roland Courteau

Démarches pour bénéficier du chèque énergie et de ses droits connexes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017
Pertinence
Question n° 01790 posée par M. Roland Courteau

Calendrier de mise en oeuvre du chèque énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/11/2017
Pertinence
Question n° 24337 posée par M. Roland Courteau

Précarité énergétique et chèque énergie

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

15/12/2016
Pertinence
Question n° 20327 posée par M. Roland Courteau

Précarité énergétique

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 20301 posée par M. Roland Courteau

Précarité énergétique

La question est caduque

06/10/2011
Pertinence
Question n° 15045 posée par M. Roland Courteau

Précarité énergétique

La question est caduque

09/09/2010
Pertinence
Question n° 13539 posée par M. Roland Courteau

Dépenses énergétiques des ménages

La question a été retirée

20/05/2010
Pertinence