Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 13539 posée par M. Roland Courteau

Dépenses énergétiques des ménages

La question a été retirée

20/05/2010
Pertinence
Question n° 15045 posée par M. Roland Courteau

Précarité énergétique

La question est caduque

09/09/2010
Pertinence
Question n° 16563 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Précarité énergétique des ménages français

La question est caduque

23/12/2010
Pertinence
Question n° 20301 posée par M. Roland Courteau

Précarité énergétique

La question est caduque

06/10/2011
Pertinence
Question n° 20327 posée par M. Roland Courteau

Précarité énergétique

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 0774G posée par M. Michel Berson

Précarité énergétique

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

10/02/2012
Pertinence
Question n° 12332 posée par M. Jean-Claude Leroy

Tarifs sociaux de l'énergie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

03/07/2014
Pertinence
Question n° 13634 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Affectation des aides aux personnes en difficulté pour faire face aux dépenses d'énergie

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

06/11/2014
Pertinence
Question n° 24337 posée par M. Roland Courteau

Précarité énergétique et chèque énergie

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

15/12/2016
Pertinence
Question n° 01790 posée par M. Roland Courteau

Calendrier de mise en oeuvre du chèque énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/11/2017
Pertinence