Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 24873 posée par M. Gérard Bailly

Homologation des produits de "lutte naturelle" pour les cultures

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/10/2006
Pertinence
Question n° 24944 posée par M. Claude Domeizel

Homologation des traitements naturels des plantes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/10/2006
Pertinence
Question n° 25859 posée par M. André Vantomme

Application de l'article 70 de la loi d'orientation agricole aux traitements naturels

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/01/2007
Pertinence
Question n° 26077 posée par M. José Balarello

Interdiction des produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/02/2007
Pertinence
Question n° 27101 posée par M. Claude Domeizel

Information sur les produits phytosanitaires naturels

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 01221 posée par M. Claude Domeizel

Information sur les produits phytosanitaires naturels

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/08/2007
Pertinence
Question n° 07180 posée par M. Claude Bérit-Débat

Reconnaissance des produits naturels peu préoccupants

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/01/2009
Pertinence
Question n° 07218 posée par M. Jean-Marc Pastor

Mise en oeuvre de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur les préparations naturelles peu préoccupantes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/01/2009
Pertinence
Question n° 07279 posée par M. Robert Tropeano

Solutions naturelles alternatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/02/2009
Pertinence
Question n° 07418 posée par M. Marcel Rainaud

Préparations naturelles peu préoccupantes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/02/2009
Pertinence