Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

Question n° 22165 posée par M. Robert Tropeano

Difficultés financières des universités

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 21557 posée par M. Claude Jeannerot

Valorisation du métier d'infirmier de bloc opératoire diplômé d'État

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21606 posée par Mme Christiane Demontès

Diplôme d'État des infirmières puéricultrices

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21409 posée par M. Philippe Paul

Avenir des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21507 posée par M. Dominique Bailly

Reconnaissance des formations paramédicales

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 1480S posée par M. Alain Gournac

Dérapage lors des séances de bizutage

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

17/11/2011
Pertinence
Question n° 19595 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Frais d'inscription illégaux dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19567 posée par M. Claude Jeannerot

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/07/2011
Pertinence
Question n° 0220C posée par M. Christian Demuynck

Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2011
Pertinence
Question n° 0221C posée par Mme Marie-Christine Blandin

Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2011
Pertinence