Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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197 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

197 questions

Question n° 29550 posée par M. Roger Poudonson

Election des présidents d'universités: réforme éventuelle

Réponse du ministère : Universités

15/03/1979
Pertinence
Question n° 01971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Inscriptions en établissements universitaires

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

10/07/1986
Pertinence
Question n° 06042 posée par M. Bastien Leccia

Respect de la loi Savary

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06270 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rapport du comité national d'évaluation des universités

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

21/05/1987
Pertinence
Question n° 08087 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Atteinte aux libertés politiques et associatives à l'université Paris VII

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

15/10/1987
Pertinence
Question n° 00144 posée par M. Guy Allouche

Suppression des postes d'agent technique ouvrier spécialisé

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00483 posée par M. Marcel Vidal

Université Paul-Valéry de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1988
Pertinence
Question n° 01612 posée par M. Pierre Brantus

Conditions d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

22/09/1988
Pertinence
Question n° 01690 posée par M. Paul Seramy

Statut des établissements universitaires

Réponse du ministère : Éducation

29/09/1988
Pertinence
Question n° 02240 posée par M. Paul d'Ornano

Facilité d'accès aux universités et aux établissements d'enseignement supérieur en France pour les jeunes Français de l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

10/11/1988
Pertinence