Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 20507 posée par M. Claude Saunier

    Traitement du lisier dans des stations d'épuration

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20331 posée par M. René Régnault

    Etudes d'élevage hors sol en Bretagne

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20091 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'application de la loi sur l'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19538 posée par M. Marcel Vidal

    Risque de pollution d'une réserve d'eau menacée par des produits toxiques d'une usine abandonnée de Taverny

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19605 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un observatoire du prix de l'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19399 posée par M. Roland Courteau

    Prélèvement sur les ressources des agences de l'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19223 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Transfert de fonds des agences de l'eau vers le ministère de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19294 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation des travaux des agences de l'eau françaises

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19295 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des missions de chacune des agences de l'eau françaises

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18380 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Station d'épuration des eaux usées de Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible